CasusNO

Bonjour,

Il y a trois semaines, je voulais déposer un scénario sur la scénariothèque, ce que je n'ai jamais fait jusqu'ici. Mais je me posais une question à propos de droits ; alors, avant tout dépôt, j'ai envoyé ma question à l'adresse email de contact du site. Je n'ai pas reçu de réponse pour l'instant. Il n'y a aucune critique ni râlerie dans ce message – j'imagine trop bien ce qu'il doit y avoir comme boulot autour de ce super site, et je n'ai pas de problème avec le fait d'attendre un retour. Ma seule question est de savoir si ce délai est normal/habituel (auquel cas : je ne fais rien et j'attends) ou s'il faut que je m'en préoccupe (auquel cas : je fais quelque chose pour relancer la requête… mais quoi ?). Si vous avez une expérience là-dessus, je suis preneur et je vous en remercie d'avance !

Le site web est nouveau (mai 2026), ils sont peut-être surchargés ? Moi aussi je leur avait envoyé un message en mai et je n'ai pas eu de réponse.

Sur la question des droits, si je ne me trompe pas, tu restes proprio et responsables de tes œuvres. D'ailleurs, ce n'est pas un dépôt mais un référencement : tu fournis un lien, tu ne téléverses rien. En tout cas c'était comme ça dans la v1.

Merci de ta réponse rapide ! Oui, le site a pris un sacré coup de neuf et je suppose que ça les occupe bien…

Sur la question des droits, si je ne me trompe pas, tu restes proprio et responsables de tes œuvres.

Oui, pas de souci de ce côté-là. La question que je leur posais était dans l'autre sens : une partie de ce que je propose est une adaptation/réécriture perso d'un matériel publié (mais vieux de trente ans et épuisé), adaptation assumée et explicite (avec indication des sources et des références), et je voulais être sûr que ça ne déroge pas au principe "vous êtes l'auteur de ce que vous déposez". Bon, je vais laisser ça en standby pour l'instant…

Nabace a écrit : ↑lun. oct. 26, 2026 9:45 amune partie de ce que je propose est une adaptation/réécriture perso d'un matériel publié (mais vieux de trente ans et épuisé), adaptation assumée et explicite (avec indication des sources et des références), et je voulais être sûr que ça ne déroge pas au principe "vous êtes l'auteur de ce que vous déposez". Bon, je vais laisser ça en standby pour l'instant…

Préliminaire : ce que j'écris ci-dessous n'est pas un jugement moral, dans le sens je ne dis pas « je trouve ça bien » ou « pas bien ». Et je ne suis pas juriste.

Mais donc : potentiellement, tu n'es pas intégralement l'auteur. Je dis potentiellement parce que je ne connais pas tes documents. Grosso modo :

• si tu a repris des morceaux sans modification (copier/coller), clairement, tu n'es pas l'auteur unique de ton document ;
  
• si tu t'es inspiré d'écrits antérieurs, ça se discute ; est-ce juste une paraphrase (auquel cas c'est clairement du plagiat) ou bien est-ce que tu as inclus des concepts écrits par d'autres ? C'est un problème touffu... West Side Story reprend quasi point par point Roméo et Juliette, mais ça reste néanmoins une œuvre originale, l'auteur du livret est bel et bien Arthur Laurents et pas William Shakespeare ;
  
• en particulier, si tu réutilises des noms qui ont été créés par d'autres, ça peut poser des problèmes si ces noms font preuve d'une certaine créativité et originalité (un nom du type « le Destructeur des mondes » ça devrait passer, « Aragorn » non).
  

Mais dans tous les cas : le minimum légal est de créditer les sources (droit moral de l'auteur, inaliénable et imprescriptible), et si tu copies des morceaux conséquents d'un texte (difficile de dire ce qui est conséquent, disons au doigt mouillé plus d'un paragraphe), alors tu dois avoir le consentement de l'auteur·ice ou de ses ayants-droit (jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur·ice) pour le diffuser (il existe néanmoins un droit de citation pour des passages courts utilisés à titre d'illustration, et un droit à la parodie).

Pour plus de détails : https://www.sgdl.org/sgdl-accueil/le-gu ... t-d-auteur

Voilà qui devrait t'aider à répondre à la question : « Es-tu l'auteur de ce que tu déposes. »

Nabace a écrit : ↑lun. oct. 26, 2026 9:45 am Merci de ta réponse rapide ! Oui, le site a pris un sacré coup de neuf et je suppose que ça les occupe bien…

Sur la question des droits, si je ne me trompe pas, tu restes proprio et responsables de tes œuvres.

Oui, pas de souci de ce côté-là. La question que je leur posais était dans l'autre sens : une partie de ce que je propose est une adaptation/réécriture perso d'un matériel publié (mais vieux de trente ans et épuisé), adaptation assumée et explicite (avec indication des sources et des références), et je voulais être sûr que ça ne déroge pas au principe "vous êtes l'auteur de ce que vous déposez". Bon, je vais laisser ça en standby pour l'instant…

Ca dépend vraiment de ce que tu as fait et de la façon dont c'est tourné. Si tu es trop proche du matériaux sources, tu es dans la contrefaçon. Si tu donnes des pistes pour essayer de faire en sorte de mieux jouer le scénario que tu cites et auquel tu renvoies, cela peut passer. Si, au contraire, c'est le même thème, une trame similaire, mais transposée et adaptée, tu es libre de le faire.

Perso, j'ai soumis un fichier il y a quelques jours et il est déjà validé... Peut-être ont-ils seulement un soucis de courriels ?

Merci beaucoup pour vos retours ! Je n'ai pas été clair dans mon message précédent, mais je ne voulais pas forcément lancer une discussion sur le droit d'auteur : ma question aux admin de la scénariothèque était du genre "voilà le doc tel qu'il est, avec telle part d'emprunt clairement identifiée comme telle, est-ce que cela vous semble rédhibitoire pour une diffusion sur votre site". Mais du coup je vais sans doute faire comme l'évoque Sykes : soumettre le fichier et on verra bien si c'est validé.

Et en passant :

D'ailleurs, ce n'est pas un dépôt mais un référencement : tu fournis un lien, tu ne téléverses rien. En tout cas c'était comme ça dans la v1.

=> Apparemment dans la v2 le dépôt est possible, il est question de formats acceptés, de taille maxi, etc :
https://www.scenariotheque.org/pages/comment-contribuer
Si c'est bien ça, ce n'est pas la même histoire pour eux en termes de stockage… mais pour la pérennité des données, c'est bien mieux. Les liens morts étaient un problème fréquent avec la v1.
 

Je ne suis pas sûr que la scénariothèque soit plus calée que ça en matière de droit d'auteur.

En tout cas, tu as été transparent, c'est déjà une démarche de bonne foi en matière de droit.
A ta place, si ce n'est pas fait, j'intègrerai ça dans les docs que tu veux partager.

cdang a écrit : ↑lun. oct. 26, 2026 10:21 amsi tu a repris des morceaux sans modification (copier/coller), clairement, tu n'es pas l'auteur unique de ton document ;
[*]si tu t'es inspiré d'écrits antérieurs, ça se discute ; est-ce juste une paraphrase (auquel cas c'est clairement du plagiat)

La notion de plagiat implique de présenter comme sien un travail fait par d'autres. Ce n'est pas le cas ici, puisque Nabace mentionne les jeux et auteurs qui lui ont servi de base ou d'inspiration. Ce n'est donc pas du plagiat.
En revanche, il peut y avoir une part de reproduction de matériel sous droit d'auteur, ou bien un écart insuffisant par rapport à cette base pour que Nabace puisse dire être à 100% l'auteur du texte/des idées.

Là, sans avoir lu les deux documents, c'est impossible à dire, et ce sera à l'équipe de la Scénariothèque de décider. C'est super d'être honnête là-dessus et de venir te renseigner, en tout cas !
Et c'est une excellente nouvelle que la Scénariothèque puisse désormais héberger des documents : c'était la principale limite du site jusqu'ici. Désormais, il peut servir d'archive et ça devrait limiter les liens brisés au fil du temps, c'est vraiment très bien.

Perso, je publie sur mon compte itchio et je référence sur la Scénariothèque. C'est plus pérenne que publier sur mon blog (d'ailleurs,j'en ai perdu les accès), mais est-ce mieux que de publier directement sur la Scénariothèque (pérennité, cout pour l'asso, duplication sur le web...) ?

Tybalt (le retour) a écrit : ↑lun. oct. 26, 2026 4:50 pm
La notion de plagiat

N'existe pas en droit français.

Ce qui peut ne faire aucune différence, si le jeu plagié n'est pas un jeu français.
Mais bon, ce n'est qu'affaire de vocabulaire plus ou moins courant ou spécialisé : on parlera simplement de contrefaçon en droit. La notion de plagiat est tout de même mobilisée en France comme argument motivant des sanctions disciplinaires d'institutions de recherche (comme dans le cas de la thèse d'Etienne Klein, article du Monde).